Politique de confidentialité

La présente déclaration de confidentialité vous informe sur le traitement des données à caractère personnel dans le cadre de nos activités, y compris notre site web sepsis.ch. Nous vous expliquons notamment pourquoi, comment et où nous traitons quelles données à caractère personnel. Nous vous informons également des droits des personnes dont nous traitons les données. D’autres déclarations de confidentialité ou informations relatives à la protection des données peuvent s’appliquer à certaines activités ou opérations spécifiques ou supplémentaires.

1. Coordonnées

Responsable du traitement des données à caractère personnel : le délégué à la protection des données du programme national de mise en œuvre « le sepsis »
Hôpital universitaire pédiatrique de Zurich – Fondation Eleonora
Lenggstrasse 30
8008 Zürich

office@sepsis.ch

Dans certains cas, des tiers peuvent être responsables du traitement des données à caractère personnel ou il peut exister une responsabilité conjointe avec des tiers.

2. Conditions et base juridique

2.1 Définitions

Personne concernée : personne physique au sujet de laquelle nous traitons des données à caractère personnel. Données à caractère personnel : toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable. Données à caractère personnel particulièrement sensibles : données relatives aux opinions et activités syndicales, politiques, religieuses ou philosophiques, données relatives à la santé, à la vie privée ou à l’appartenance à un groupe ethnique ou racial, données génétiques, données biométriques permettant d’identifier de manière unique une personne physique, les données relatives aux sanctions ou poursuites pénales et administratives, ainsi que les données relatives aux mesures d’aide sociale. Traitement : toute opération ou ensemble d’opérations effectuées sur des données à caractère personnel, quel que soit le moyen ou la méthode utilisé, comme par exemple la consultation, la comparaison, l’adaptation, l’archivage, le stockage, la lecture, la communication, l’obtention, l’enregistrement, la collecte, l’effacement, la transmission, le classement, organiser, stocker, modifier, diffuser, relier, détruire et utiliser des données à caractère personnel.

2.2 Base juridique

Nous traitons les données à caractère personnel conformément à la législation suisse sur la protection des données, en particulier la loi fédérale sur la protection des données (LPD) et l’ordonnance sur la protection des données (OPD).

3. Nature, portée et finalité du traitement des données à caractère personnel

Nous traitons les données à caractère personnel nécessaires à la conduite de nos activités et opérations de manière durable, humaine, sûre et fiable. Les données à caractère personnel traitées peuvent relever des catégories suivantes : données de navigation et d’appareil, données de contenu, données de communication, métadonnées, données d’utilisation, données de base (y compris les données d’inventaire et de contact), données de localisation, données de transaction, données contractuelles et données de paiement. Nous traitons également des données à caractère personnel que nous recevons de tiers, que nous obtenons à partir de sources accessibles au public ou que nous collectons dans le cadre de nos activités et opérations, dans la mesure où un tel traitement est autorisé par la loi. Si nécessaire, nous traitons les données à caractère personnel avec le consentement des personnes concernées. Dans de nombreux cas, nous pouvons également traiter des données à caractère personnel sans consentement, par exemple pour respecter des obligations légales ou pour protéger des intérêts prépondérants. Nous pouvons également demander le consentement des personnes concernées même lorsque celui-ci n’est pas requis. Nous traitons les données à caractère personnel pendant la durée nécessaire à la finalité concernée. Nous anonymisons ou supprimons les données à caractère personnel, notamment en fonction des délais de conservation et de prescription légaux.

4. Divulgation des données à caractère personnel

Nous pouvons transmettre des données à caractère personnel à des tiers, les faire traiter par des tiers ou les traiter conjointement avec des tiers. Ces tiers sont notamment des prestataires spécialisés auxquels nous faisons appel. À titre d’exemple, nous pouvons transmettre des données à caractère personnel à des banques et autres prestataires de services financiers, des autorités publiques, des établissements d’enseignement et de recherche, des conseillers et des avocats, groupements d’intérêts, prestataires informatiques, partenaires de coopération, agences de crédit et de renseignements, entreprises de logistique et d’expédition, agences de marketing et de publicité, médias, organisations et associations, institutions sociales, entreprises de télécommunications et compagnies d’assurance.

5. Communication

Nous traitons des données à caractère personnel afin de pouvoir communiquer avec des tiers. Dans ce contexte, nous traitons notamment les données qu’une personne concernée nous transmet lorsqu’elle prend contact avec nous, par exemple par courrier postal ou par e-mail. Nous pouvons enregistrer ces données dans un carnet d’adresses ou à l’aide d’outils similaires. Les tiers qui transmettent des données concernant d’autres personnes sont tenus de garantir la protection des données de ces personnes. Il convient notamment de garantir l’exactitude des données à caractère personnel transmises.

6. Candidatures

Nous traitons les données à caractère personnel des candidats dans la mesure où cela est nécessaire pour évaluer leur aptitude à occuper un poste ou pour l’exécution ultérieure d’un contrat de travail. Les données à caractère personnel requises découlent notamment des informations demandées, par exemple dans le cadre d’une offre d’emploi. Nous pouvons publier des offres d’emploi avec l’aide de tiers appropriés, par exemple dans des médias électroniques et imprimés ou sur des portails et des plateformes d’emploi. Nous traitons également les données à caractère personnel que les candidats fournissent ou publient volontairement, notamment dans le cadre de lettres de motivation, de CV et d’autres documents de candidature, ainsi que de profils en ligne.

7. Sécurité des données

Nous prenons les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin d’assurer une sécurité des données adaptée au risque encouru. Grâce à ces mesures, nous garantissons notamment la confidentialité, la disponibilité, la traçabilité et l’intégrité des données à caractère personnel traitées, sans toutefois pouvoir garantir une sécurité absolue des données. L’accès à notre site web et à nos autres présences en ligne s’effectue via un cryptage de transport(SSL / TLS, notamment avec le protocole HTTPS). La plupart des navigateurs émettent un avertissement avant la consultation de sites web ne disposant pas de cryptage de transport. Nos communications numériques sont soumises, comme toute communication numérique, à une surveillance de masse sans motif et indépendante de tout soupçon de la part des autorités de sécurité en Suisse, dans le reste de l’Europe, aux États-Unis d’Amérique (USA) et dans d’autres pays. Nous ne pouvons exercer aucune influence directe sur le traitement correspondant des données à caractère personnel par les services secrets, les forces de police et d’autres autorités de sécurité. Nous ne pouvons pas non plus exclure qu’une personne concernée fasse l’objet d’une surveillance ciblée.

8. Données à caractère personnel à l’étranger

En règle générale, nous traitons les données à caractère personnel en Suisse. Nous pouvons toutefois également transmettre ou exporter des données à caractère personnel vers d’autres pays, notamment afin de les traiter ou de les faire traiter sur place. Nous pouvons transmettre des données à caractère personnel vers tous les pays et territoires du monde, pour autant que la législation locale garantisse une protection adéquate des données conformément à la décision du Conseil fédéral suisse. Nous pouvons transférer des données à caractère personnel vers des pays dont la législation ne garantit pas une protection adéquate des données, pour autant qu’une protection adéquate soit assurée pour d’autres raisons, notamment sur la base de clauses types de protection des données ou d’autres garanties appropriées. À titre exceptionnel, nous pouvons exporter des données à caractère personnel vers des pays ne disposant pas d’une protection des données adéquate ou appropriée si les conditions particulières prévues par la législation sur la protection des données sont remplies, par exemple le consentement explicite des personnes concernées ou un lien direct avec la conclusion ou l’exécution d’un contrat. Sur demande, nous fournissons volontiers aux personnes concernées des informations sur les garanties éventuelles ou mettons à leur disposition une copie de ces garanties.

9. Droits des personnes concernées

9.1 Droits en vertu de la loi sur la protection des données

Nous accordons aux personnes concernées tous les droits prévus par la loi en vigueur sur la protection des données. Les personnes concernées disposent notamment des droits suivants :

  • Informations : Les personnes concernées peuvent demander à savoir si nous traitons des données à caractère personnel les concernant et, le cas échéant, de quelles données il s’agit. Elles reçoivent également les informations nécessaires pour faire valoir leurs droits en matière de protection des données et pour garantir la transparence. Cela comprend les données à caractère personnel traitées en tant que telles, mais aussi des informations sur la finalité du traitement, la durée de conservation, un éventuel transfert ou l’exportation de données vers d’autres pays, ainsi que l’origine des données à caractère personnel.
  • Rectification et limitation : les personnes concernées peuvent faire rectifier les données à caractère personnel inexactes, faire compléter les données incomplètes et faire limiter le traitement de leurs données.
  • Suppression et opposition : les personnes concernées peuvent demander la suppression de leurs données à caractère personnel (« droit à l’oubli ») et s’opposer au traitement de leurs données avec effet pour l’avenir.
  • Communication et transfert des données : les personnes concernées peuvent demander la communication de leurs données à caractère personnel ou leur transfert vers un autre responsable du traitement.

Nous pouvons suspendre, limiter ou refuser l’exercice des droits des personnes concernées, dans la mesure où la loi le permet. Nous pouvons informer les personnes concernées de toutes les conditions à remplir pour qu’elles puissent exercer leurs droits conformément à la législation sur la protection des données. Ainsi, nous pouvons par exemple refuser, en tout ou en partie, de fournir des informations en invoquant le secret d’affaires ou la protection d’autres personnes. Nous pouvons également, par exemple, refuser, en tout ou en partie, la suppression de données à caractère personnel en invoquant des obligations légales de conservation. Dans des cas exceptionnels, nous pouvons facturer des frais pour l’exercice de ces droits. Nous informerons les personnes concernées à l’avance de tout coût éventuel. Nous sommes tenus de prendre les mesures appropriées pour identifier les personnes concernées qui demandent des informations ou font valoir d’autres droits. Les personnes concernées sont tenues de coopérer.

9.2 Protection juridique

Les personnes concernées ont le droit de faire valoir leurs droits en matière de protection des données devant les tribunaux ou de déposer une plainte auprès d’une autorité de contrôle de la protection des données. En Suisse, l’autorité de contrôle chargée de la protection des données pour les responsables du traitement privés et les organes fédéraux est le Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence (PFPDT).

10. Utilisation du site web

10.1 Cookies

Nous pouvons utiliser des cookies. Les cookies – qu’il s’agisse de nos propres cookies (cookies propriétaires) ou de ceux de tiers dont nous utilisons les services (cookies tiers) – sont des données enregistrées dans le navigateur. Ces données enregistrées ne se limitent pas nécessairement aux cookies traditionnels sous forme de texte. Les cookies peuvent être stockés temporairement dans le navigateur sous forme de « cookies de session » ou pour une durée déterminée sous forme de cookies dits permanents. Les « cookies de session » sont automatiquement supprimés à la fermeture du navigateur. Les cookies permanents ont une durée de conservation déterminée. Les cookies permettent notamment de reconnaître un navigateur lors de la prochaine visite sur notre site web et ainsi, par exemple, de mesurer l’audience de notre site web. Les cookies permanents peuvent toutefois également être utilisés, par exemple, à des fins de marketing en ligne. Les cookies peuvent être désactivés et supprimés à tout moment, en tout ou en partie, dans les paramètres du navigateur. Sans cookies, notre site web risque de ne plus être entièrement disponible. Nous vous demandons expressément votre consentement explicite à l’utilisation de cookies – au moins lorsque et dans la mesure où cela est nécessaire. Pour les cookies utilisés à des fins de mesure de l’efficacité et de l’audience ou à des fins publicitaires, une opposition générale (« opt-out ») est possible auprès de nombreux services via AdChoices (Digital Advertising Alliance of Canada), la Network Advertising Initiative (NAI), YourAdChoices (Digital Advertising Alliance) ou Your Online Choices (European Interactive Digital Advertising Alliance, EDAA).

10.2 Journalisation

À chaque fois que vous accédez à notre site web ou à toute autre présence en ligne, nous pouvons enregistrer au moins les informations suivantes, dans la mesure où celles-ci sont transmises à notre infrastructure numérique lors de ces accès : date et heure, y compris le fuseau horaire, adresse IP, statut d’accès (code d’état HTTP), système d’exploitation, y compris l’interface utilisateur et la version, navigateur, y compris la langue et la version, sous-pages individuelles consultées sur notre site Web, y compris le volume de données transférées, dernier site Web consulté dans la même fenêtre de navigateur (referrer). Nous enregistrons ces informations, qui peuvent également constituer des données à caractère personnel, dans des fichiers journaux. Ces informations sont nécessaires pour assurer la disponibilité permanente, la convivialité et la fiabilité de notre site web. Elles sont également nécessaires pour garantir la sécurité des données, y compris par des tiers ou avec l’aide de tiers.

10.3 Pixels de suivi

Nous pouvons intégrer des pixels espions à notre site web. Les pixels espions sont également connus sous le nom de balises Web. Les pixels espions – y compris ceux provenant de tiers dont nous utilisons les services – sont généralement de petites images ou des scripts invisibles écrits en JavaScript, qui sont automatiquement chargés lorsque vous accédez à notre site Web. Les pixels espions permettent de collecter au moins les mêmes informations que les fichiers journaux.

11. Notifications et messages

11.1 Mesure de l’efficacité et de la portée

Les notifications et les messages peuvent contenir des liens Internet ou des pixels espions qui permettent de déterminer si un message a été ouvert et sur quels liens Internet l’utilisateur a cliqué. Ces liens Internet et pixels espions peuvent également enregistrer l’utilisation des notifications et des messages à un niveau individuel. Nous avons besoin de ces données statistiques d’utilisation pour mesurer l’efficacité et la portée de nos communications, afin de pouvoir envoyer les notifications et les messages de manière efficace, conviviale, durable, sécurisée et fiable, en fonction des besoins et des habitudes de lecture des destinataires.

11.2 Consentement et opposition

Vous devez toujours donner votre accord pour l’utilisation de votre adresse e-mail et de vos autres coordonnées, sauf si cette utilisation est autorisée pour d’autres motifs juridiques. Nous pouvons recourir à la procédure de « double opt-in » afin d’obtenir un consentement doublement confirmé. Dans ce cas, vous recevrez un message contenant des instructions pour la double confirmation. Nous pouvons enregistrer le consentement obtenu, y compris l’adresse IP et l’horodatage, à des fins de preuve et de sécurité. Vous pouvez à tout moment vous opposer à la réception de notifications et de communications telles que les newsletters. Par une telle opposition, vous pouvez également vous opposer à la collecte de données statistiques sur l’utilisation à des fins de mesure du succès et de la portée. Nous nous réservons le droit d’envoyer les notifications et communications nécessaires en rapport avec nos activités et opérations.

11.3 Prestataires de services de notification et de messagerie

Nous envoyons des notifications et des messages par l’intermédiaire de prestataires spécialisés. Nous faisons notamment appel à :

12. Prestations de services fournies par des tiers

Nous faisons appel aux services de tiers spécialisés afin de mener nos activités et nos opérations de manière durable, respectueuse de l’humain, sûre et fiable. Nous pouvons notamment recourir à ces services pour intégrer des fonctionnalités et des contenus à notre site web. Dans le cadre d’une telle intégration, les services utilisés enregistrent, au moins temporairement, les adresses IP des utilisateurs pour des raisons techniques impératives. À des fins de sécurité, de statistiques et techniques nécessaires, les tiers dont nous utilisons les services peuvent traiter des données liées à nos activités et opérations sous une forme agrégée, anonymisée ou pseudonymisée. Il s’agit par exemple de données de performance ou d’utilisation, afin de pouvoir proposer le service concerné. Nous utilisons notamment :

12.1 Infrastructure numérique

Nous faisons appel aux services de tiers spécialisés afin de disposer de l’infrastructure numérique nécessaire à nos activités. Il s’agit notamment de services d’hébergement et de stockage proposés par des prestataires sélectionnés. Nous utilisons en particulier :

12.2 Contenus audio et vidéo numériques

Nous faisons appel aux services de prestataires tiers spécialisés afin de permettre la lecture directe de contenus audio et vidéo numériques, tels que de la musique ou des podcasts. Nous utilisons notamment :

13. Extensions pour le site web

Nous utilisons des extensions sur notre site web afin de bénéficier de fonctionnalités supplémentaires. Nous pouvons recourir à des services sélectionnés auprès de prestataires appropriés ou utiliser ces extensions sur notre propre infrastructure numérique. Nous utilisons notamment :

  • Google reCAPTCHA : Protection anti-spam (distinction entre les contenus souhaités provenant d’utilisateurs humains et les contenus indésirables provenant de robots et de spam) ; fournisseur : Google ; informations spécifiques à Google reCAPTCHA : « Qu’est-ce que reCAPTCHA ? ».
  • Smush : Optimisation d’images ; fournisseur : Incsub LLC (États-Unis) ; informations relatives à la protection des données : politique de confidentialité.

14. Mesure de l’efficacité et de l’audience

Nous nous efforçons de mesurer le succès et la portée de nos activités. Dans ce cadre, nous pouvons également évaluer l’impact des recommandations de tiers ou analyser la manière dont les différentes parties ou versions de notre offre en ligne sont utilisées (méthode dite de « test A/B »). Les résultats de ces mesures de succès et de portée nous permettent notamment de corriger des erreurs, de renforcer les contenus populaires ou d’apporter des améliorations. Pour la mesure de l’efficacité et de la portée, les adresses IP des utilisateurs individuels sont généralement enregistrées. Dans ce cas, les adresses IP sont systématiquement tronquées (« masquage d’IP ») afin de respecter le principe de minimisation des données grâce à la pseudonymisation correspondante. La mesure de l’efficacité et de l’audience peut impliquer l’utilisation de cookies et la création de profils d’utilisateurs. Les profils d’utilisateurs éventuellement créés comprennent, par exemple, les pages individuelles consultées ou les contenus visionnés sur notre site web, des informations sur la taille de l’écran ou de la fenêtre du navigateur, ainsi que la localisation – au moins approximative. En principe, les profils d’utilisateurs éventuels sont exclusivement créés de manière pseudonymisée et ne sont pas utilisés pour identifier des utilisateurs individuels. Certains services tiers auxquels les utilisateurs sont abonnés peuvent, le cas échéant, associer l’utilisation de notre offre en ligne au compte ou au profil d’utilisateur auprès du service concerné. Nous utilisons notamment :

15. Dispositions finales

Nous avons rédigé la présente politique de confidentialité à l’aide du générateur de politique de confidentialité de Datenschutzpartner. Nous pouvons modifier et compléter cette politique de confidentialité à tout moment. Nous vous informerons de ces modifications et ajouts de manière appropriée, notamment en publiant la version actualisée de la politique de confidentialité sur notre site web.

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